Chez S&C Assurance, nous prenons le temps qu’il faut pour bien comprendre vos activités et vous offrir les protections adaptées à vos besoins.  Vous trouverez ci-dessous une liste des protections les plus courantes.  Prenez note que selon vos activités d’autres protections peuvent s’avérer essentielles.  Parlez-en à votre courtier!

• Assurance des biens
• Assurance de la responsabilité civile
• Assurance de la responsabilité professionnelle
• Assurance des administrateurs et dirigeants
• Assurance des pertes d’exploitation

Assurance des biens

L’assurance des biens vise à vous protéger contre les conséquences pécuniaires de la perte ou d’un dommage causé à vos biens.  Les biens incluent le mobilier, l’équipement que vous utilisez dans le cadre de vos opérations, le matériel informatique, les biens en inventaire, l’édifice ou le condo commercial dont vous êtes propriétaire ou les améliorations locatives si vous êtes locataire.  Il est important de bien évaluer la valeur de remplacement de ces biens et de prendre un montant d’assurance qui correspond à au moins 80% /90% /100% (varie d’un contrat à l’autre) de leur valeur, car la règle proportionnelle peut s’appliquer.  Certaines garanties sont assujetties à une règle proportionnelle.  En vertu de cette clause, vous êtes tenu de maintenir un montant minimum d’assurance équivalant à la valeur à neuf du bien ou la valeur actuelle, selon le cas, multipliée par le pourcentage stipulé aux conditions particulières.

Règle proportionnelle

Selon cette règle, si vous n’êtes pas assuré selon le pourcentage stipulé aux conditions particulières, soit 80%, 90% ou100% de la valeur de vos biens, l’assureur vous indemnisera selon la proportion que représente le montant d’assurance par rapport à la valeur réelle de vos biens multipliée par ce pourcentage  . Il est donc impératif que votre montant d’assurance soit suffisant, afin que vous ne soyez pas pénalisé lors d’une réclamation.

Voici un exemple :

Supposons une base de règlement de sinistre sur la base du coût de remplacement.

• Pleine valeur de remplacement d’un immeuble :        500 000 $
• Pourcentage de la règle proportionnelle :                                80%
• Limite d’assurance souscrite :                                         300 000 $

Pour être en conformité avec la clause de règle proportionnelle, le montant d’assurance souscrit devrait être au minimum de 400 000 $ plutôt que le 300 000 $ souscrit.  En cas de perte, votre assureur procédera au calcul de l’indemnité comme suit :

• Montant du sinistre   X   Limite actuelle  =   Indemnité payable
  Limite minimale requise

Basé sur cette formule, une indemnité de 75,000$ serait versée pour un sinistre partiel de 100,000$.

Le respect de la valeur minimale requise vous assure d’un règlement de sinistre équitable satisfaisant dans le cas d’une perte partielle. Par contre, dans le cas d’une perte totale vous auriez toujours à supporter une partie du sinistre.  C’est pourquoi nous recommandons fortement de souscrire un montant représentant la pleine valeur de vos biens.

Assurance de la responsabilité civile

L’assurance de la responsabilité civile vient dédommager autrui pour les dommages que vous lui avez causés.  Ces dommages peuvent être physiques ou psychologiques.  Ainsi, un client qui se blesse dans votre commerce/bureau (ayant trébuché sur un pli de tapis, par exemple) peut demander réparation pour ne pas avoir pu exercer son métier le temps de la guérison.  Ce montant correspond habituellement à la perte de revenu, mais il pourrait aussi exiger réparation pour le dommage moral que vous lui avez causé, soit la perte de jouissance de la vie pendant les mois de convalescence.

Assurance de la responsabilité professionnelle

L’assurance responsabilité professionnelle a pour but de vous protéger des conséquences pécuniaires d’une réclamation de la part d’un client pour faute, erreur, omission ou négligence, qu’elle soit réelle ou alléguée,  à la suite de services professionnels que vous avez rendus.

Assurance des administrateurs et dirigeants

Un organisme, ses administrateurs et ses dirigeants peuvent être tenus personnellement et conjointement responsables d’actes ou d’omissions survenus dans l’exercice de leurs fonctions.  Ils peuvent être poursuivis personnellement pour manquement à surveiller ou diriger les affaires de l’organisme de façon appropriée.  De plus, ils peuvent être tenus conjointement responsables des actes commis par d’autres administrateurs qui siègent sur le même conseil d’administration.

Les principales causes de poursuites sont :

• Manquement dans la gestion de l’organisme
• Congédiement injustifié
• Conflits entre les administrateurs
• Défaut de divulguer des informations
• Non-paiement des déductions à la source et salaires impayés
• Abus sexuels
• Violence physique et psychologique

L’Assurance des administrations et dirigeants couvre la responsabilité pour les fautes, les erreurs, les omissions, la négligence et le manquement au devoir commis par vous à titre d’administrateur ou de dirigeant, dans le cadre de vos fonctions.  Cette protection couvre également tout autre acte qui serait invoqué contre vous uniquement en raison de votre qualité d’administrateur ou de dirigeant.  Plus spécifiquement, l’assureur prendra en charge les frais de défense et les dommages-intérêts si, après jugement, vous êtes tenu d’en verser.

Assurance de pertes d’exploitation

Suite à un sinistre majeur (un incendie par exemple) et que vous ne pouvez opérer durant plusieurs mois,  vous êtes susceptibles de subir d’énormes pertes financières.  Perte de profits, mais aussi des dépenses obligatoires qui continueront de courir même si vous n’êtes pas en opération (emprunt, certains salaires, contrats…)  Cette protection vous couvre contre les pertes d’exploitation découlant d’une interruption des affaires suite à un sinistre couvert.